Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah de Sautin

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
16-01-2023 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) PDF
19-09-2022 Acceptation de l'opération d'apport d'universalité de biens à titre gratuit. PDF
04-07-2022 DIVERS PDF
03-01-2019 DENOMINATION - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) PDF
12-01-2015 DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) PDF
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