ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE L'ANCIEN DOYENNE DE CELLES

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
25-10-2012 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) PDF
19-05-2010 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) - DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
20-05-2009 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
23-04-2008 DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) PDF
23-11-2007 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
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