Association des Oeuvres Paroissiales (St. Pie X )

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
27-11-2017 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) PDF
06-02-2017 RUBRIQUE RESTRUCTURATION (FUSION, SCISSION, TRANSFERT PATRIMOINE, ETC...) PDF
08-01-2008 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
04-01-2006 DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) PDF
27-08-2003 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF

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