Comité de quartier les etangs de vijvers

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
28-03-2019 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) PDF
28-12-2018 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
30-04-2018 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
08-05-2013 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
04-05-2012 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
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