Comité scolaire Notre-Dame de la Sagesse

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
02-12-2021 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
27-10-2017 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
02-10-2015 RUBRIQUE RESTRUCTURATION (FUSION, SCISSION, TRANSFERT PATRIMOINE, ETC...) PDF
30-07-2015 RUBRIQUE RESTRUCTURATION (FUSION, SCISSION, TRANSFERT PATRIMOINE, ETC...) PDF
25-02-2014 DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
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