COMITE SCOLAIRE PAROISSIAL DE SAINT-JEAN

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
17-08-2020 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) - DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
12-06-2020 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
06-10-2015 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
29-12-2014 DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) PDF
04-02-2011 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
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