Comité scolaire Saint-Quentin

Aperçu des publications du Moniteur Belge

DateSujetDocument
20-09-2010 RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) PDF
13-09-2007 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF
04-01-2006 STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) PDF
11-02-2005 DEMISSIONS, NOMINATIONS PDF

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