Intercommunale Parc naturel des Plaines de l'Escaut Mise à jour il y a 6 mois
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Place Bara (Ho tel de Ville d'A
7640 Antoing
Belgique
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Date | Sujet | Document |
---|---|---|
12-07-2004 | RUBRIQUE RESTRUCTURATION (FUSION, SCISSION, TRANSFERT PATRIMOINE, ETC...) - RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) | |
28-05-2004 | DIVERS - RUBRIQUE RESTRUCTURATION (FUSION, SCISSION, TRANSFERT PATRIMOINE, ETC...) | |
19-05-2004 | MODIFICATION FORME JURIDIQUE - DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) |
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