Oeuvres de la Paroisse Saint-Hubert Mise à jour il y a 9 mois
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4420 Saint-Nicolas
Belgique
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Aperçu des publications du Moniteur Belge
| Date | Sujet | Document |
|---|---|---|
| 18-09-2015 | RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...) - RUBRIQUE RESTRUCTURATION (FUSION, SCISSION, TRANSFERT PATRIMOINE, ETC...) | |
| 12-09-2011 | DEMISSIONS, NOMINATIONS | |
| 30-12-2005 | DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ...) | |
| 05-10-2004 | DEMISSIONS, NOMINATIONS |
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